NOS PUBLICATIONS

Pierre-Stéphane REY

ARTICLES
OUVRAGES
  • Mobilités : bientôt des AOM sur tout le territoire, loi LOM oblige – La Lettre du Cadre Territorial, n° 536, mars 2020

 

 

  • La Mutualisation en pratique : du schéma aux divers dispositifs conventionnels – Éditions Territorial (ouvrage réactualisé après la loi NOTRe) – Février 2015
  • La Loi MAPAM décodée : une réforme… de la réforme – Éditions Territorial – Avril 2014
  • La réforme territoriale décryptée – Éditions Territorial – Février 2011
  • Mutualisation : du conventionnement à la mise à disposition de services – Éditions Territorial – Mai 2010

Xavier CADOZ

ARTICLES

 

  • L’insertion sociale dans les marchés publics : gadget ou réalité ? Les Cahiers juridiques N° 151 – Novembre 2011
  • Un an de contentieux de marchés publics – La lettre du cadre territorial N°416 – 15 février 2011
  • Offre anormalement basse : une charge à prouver – La Lettre du cadre territorial N° 415 – 1er février 2011
  • La maîtrise d’ouvrage comme élément de définition du marché de travaux ? Les Cahiers juridiques N° 141 – Octobre 2010
  • MAPA : quelle obligation après l’éviction ? La Lettre du cadre territorial N° 400 – 1er mai 2010
  • SSIG : les collectivités face aux exigences communautaires – Les Cahiers juridiques N° 136 – Mars 2010
  • Études préalables : pas d’atteinte à la concurrence – La Lettre du cadre territorial N° 394 – 1er février 2010

Vincent LACROIX

ARTICLES
OUVRAGE
  • Laïcité : un équilibre fragile – La Lettre du cadre territorial n° 504 – Janvier 2017
  • Permis de construire : Un contentieux toujours source de blocages – La Lettre du Cadre Territorial – Décembre 2016
  • PLU : Illégalité du zonage et conséquences financières – La Lettre du cadre territorial – Juin-Juillet 2015
  • Le permis modificatif : la panacée du permis primitif ? Les Cahiers juridiques N° 60 – Novembre 2012
  • Le préfet est-il seul compétent pour délivrer les autorisations d’urbanisme ? Les Cahiers juridiques N° 159 – Octobre 2012
  • Vers la simplification des procédures ? Les Cahiers juridiques N° 155 – Avril 2012
  • Inflation législative et insécurité juridique : 17 ans après… Les Cahiers juridiques N° 154 – Mars 2012
  • La réforme du droit de l’urbanisme – Les Cahiers juridiques N° 154 – Mars 2012

 

  • Réussir son PLUi – Éditions Territorial – Mai 2016

Michaël VERNE

ARTICLES
    • RIFSEEP, où en est-on ? La Lettre du cadre territorial – mars 2017
    • Protection des agents publics contre les faits de harcèlement moral – La Lettre du Cadre Territorial n° 504 – Janvier 2017 (texte intégral à télécharger ici – pdf 800 Ko)
    • Sous le soleil (?) de la loi déontologie ? La Lettre du cadre territorial – Juin-juillet 2016 (texte intégral à télécharger ici – pdf 70 Ko) 
    • Télétravail dans la fonction publique territoriale : des règles, enfin ! Site internet de La Lettre du cadre territorial – 21 mars 2016
    • Le recrutement sur emplois fonctionnels à durée indéterminée – La Lettre du cadre territorial – Mars 2016 (texte intégral à télécharger ici – pdf 500 Ko)
    • Quelle application du principe « Silence vaut acceptation » pour les collectivités territoriales ? La lettre du cadre territorial – Janvier 2016 (texte intégral à télécharger ici – pdf 700 Ko)
    •  Les primes et indemnités pouvant être cumulées avec le RIFSEEP enfin précisées ! Site internet de la lettre du cadre territorial – Janvier 2016

     

     

    OUVRAGE

    • La réforme territoriale décryptée – Éditions Territorial – Février 2011

    Jean-Baptiste OLLIER

    ARTICLES
    OUVRAGE
    • Refus de permis de construire : l’exhaustivité des motifs s’impose ! – La Gazette des Communes n°6/2304, 15 févr. 2016 (texte intégral à télécharger ici – pdf 750 Ko)
    • Entretenir les cours d’eau non domaniaux – La Gazette des Communes n°38/2238, 12 oct. 2015
    • Des zones A et N encore plus inconstructibles – La Gazette des Communes n°35/2285, 21 sept. 2015
    • La « divisibilité » au cœur du contentieux des PLUI – La Gazette des Communes n°33/2283, 7 sept. 2015
    • Loi ALUR : le PUP nouveau est arrivé ! – La Lettre du cadre territorial n°484, janv. 2015
    • Itinéraires de randonnée : un tracé en toute sécurité ! – La Lettre du cadre territorial n°482, nov. 2014
    • Loi ALUR : vers une immunité contentieuse des PLU ? – La Lettre du cadre territorial n°480, août/sept. 2014
    • Loi ALUR : alerte sur le COS ! – La Lettre du cadre territorial n°478, mai 2014
    • Documents d’urbanisme : Vers la simplification des procédures ? – CJG n°155, avr. 2012
    • La réforme du droit de l’urbanisme : de la SHON à la surface de plancher – CJCT n°154, mars 2012
    • Modification d’un PLU ou d’un POS : l’arrêté d’enquête publique – CJCT n°151, nov. 2011
    • Taxe d’aménagement : dernier rappel ! – CJCT n°150, oct. 2011
    • Agir en justice : une exigence de précision – CJCT n°148, juin/juil. 2011
    • Remise gracieuse de débet : la collectivité intéressée a son mot à dire – CJCT n°145, mars 2011
    • Le maire, nouveau gardien du cimetière – La Lettre du cadre territorial n°417, 1er mars 2011
    • Un contrat atypique : l’offre de concours à travaux publics – CJCT n°139, juin/juil. 2010
    • Photovoltaïque : les nouvelles règles du jeu – CJCT n°137, avr. 2010
    • Concessions funéraires : la rétrocession – CJCT n°136, mars 2010
    • Communication de documents administratifs : à quel prix ? – CJCT n°135, fév. 2010
    • Réussir son PLUi – Éditions Territorial – Mai 2016

    Pauline ARMAND

    ARTICLES

     

    • Protection des agents publics contre les faits de harcèlement moral – La Lettre du cadre territorial n° 504 – Janvier 2017
    • Laïcité : un équilibre fragile – La Lettre du cadre territorial n° 504 – Janvier 2017
    • Délai de recours et décision individuelle : un an maximum !  La Lettre du cadre territorial – Novembre 2016
    • Dossier : Loi Déontologie – Lettreducadre.fr – Août 2016
    • Télétravail dans la fonction publique territoriale : des règles, enfin ! Lettreducadre.fr – Mars 2016
    • Le recrutement sur emplois fonctionnels à durée indéterminée – La Lettre du cadre territorial – Mars 2016
    • Les primes et indemnités pouvant être cumulées avec le RIFSEEP enfin précisées – Lettreducadre.fr – Janvier 2016
    • Quelle application du principe Silence vaut acceptation pour les collectivités territoriales ? La Lettre du cadre territorial et Lettreducadre.fr –  Novembre 2015 / janvier 2016
    • Quelle application de la jurisprudence Danthony dans la fonction publique ? Lettreducadre.fr – Septembre 2015
    • À quand un nouveau régime indemnitaire dans la FPT ? La Lettre du cadre territorial et Lettreducadre.fr – Août / septembre 2015
    • Autorisations spéciales d’absence, décharges d’activité et de service, congé pour formation syndicale : quels documents exiger ? Lettreducadre.fr – Avril 2015
    • Les collectivités territoriales, prestataires de services ? Oui, mais…. La Lettre du cadre territorial – Mars 2015

    Julie CREVEAUX

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    Meggane BONATO

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    Angélique DI CURZIO

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